© mentions légales

Direction de la publication, design & photographie :

Raphaël Mulot – Email

Hébergement :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare – BP 70109
57201 SARREGUEMINES Cedex – FRANCE

Les conditions d’utilisation :

Afin de profiter de toutes les fonctionnalités du site web, il est nécessaire d’utiliser le logiciel suivant : Acrobat Reader pour lire les documents PDF. Téléchargez Adobe Reader, le logiciel standard gratuit permettant d’ouvrir et d’interagir avec les fichiers PDF.

Les marques :

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Loi informatique et libertés :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à : Raphaël Mulot – Email.

Droits d’auteur et propriété intellectuelle :

Les travaux présentés sur ce site ont été créés par Raphaël Mulot. Il s’agit de travaux réalisés à titre personnel ou salarié dans le cadre de commandes en agence (retenu ou non par les clients) ou chez l’annonceur.

Toute création graphique, quelle que soit sa forme, sa destination ou sa qualité, est soumise aux droits d’auteur (art. 1 et 7, loi du 11/3/1957, modifié par la loi 03/07/1985). Le lien qui unit le créateur à son œuvre est indissociable. Il dispose ainsi d’un droit moral sur sa création et, même s’il est dessaisi de l’œuvre ou a cédé ses droits pécuniaires, Raphaël Mulot conserve la faculté d’intervenir pour s’opposer à ce que son œuvre soit utilisée à des fins qu’il n’a pas autorisées ou qui porte atteinte à sa réputation (art. 6, loi du 11/03/1957).